Comité Départemental 13 FSPF

Tout accès au site Web du Comité Départemental 13 FSPF, www.cd13fspf.com, et/ou toute recherche effectuée sur le site, et/ou toute utilisation du site et /ou tout téléchargement d'une partie du contenu du site par l'utilisateur vaut acceptation des Conditions d'utilisation du site Web du Comité Départemental 13 FSPF, telles que définies ci après.

Toutes les informations contenues sur le site Web du Comité Départemental 13 FSPF, et plus généralement l'ensemble des éléments, incluant : les données, les textes, le graphisme, les images, les animations, les logos et symboles, le code html, javascript, asp ci-après dénommé le "Contenu", ne sont mis à la disposition des utilisateurs qu'à titre indicatif et d’information. Elles ne peuvent en aucun cas être interprétées comme une offre commerciale, une licence, un conseil, une relation professionnelle entre l'utilisateur et le Comité Départemental 13 FSPF. Le Contenu fourni sur ce site n'exonère pas l'utilisateur de procéder par lui-même au contrôle de l'information fournie.

Le Comité Départemental 13 FSPF n'exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre le site Web du Comité Départemental 13 FSPF et un site tiers ne signifie pas que le Comité Départemental 13 FSPF assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l'usage qui peut en être fait. Il incombe à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s'assurer de l'absence de virus sur le site visité. Il est interdit, sans l'accord écrit et préalable du Comité Départemental 13 FSPF, à tout utilisateur du site Web du Comité Départemental 13 FSPF de créer, sur n'importe quel autre site Web, tout lien hypertexte avec une page du site Web du Comité Départemental 13 FSPF.

Le site Web du Comité Départemental 13 FSPF est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive du Comité Départemental 13 FSPF. L'utilisateur ne doit utiliser le Contenu du site que pour des besoins personnels et non commerciaux. Toute autre utilisation ou modification du contenu du site Web du Comité Départemental 13 FSPF est interdite sans l'accord écrit préalable du Comité Départemental 13 FSPF. Au titre de la protection du droit d'auteur, il n'est autorisé d'utiliser, exploiter, reproduire, copier, distribuer, extraire, diffuser, télécharger, traduire, commercialiser, éditer, tout ou partie des documents, éléments graphiques, tableaux de bord, schémas, dessins contenus dans ce serveur qu'aux conditions non limitatives suivantes :

* Reproduction de la mention de droits d'auteur suivante : Copyright 2003 Comité Départemental 13 FSPF - Tous droits réservés,

* Non-dissociation des éléments graphiques, tableaux, schémas et dessins des textes qui les accompagnent,

* Utilisation de ces informations exclusivement à des fins d'information,

* Non modification, non-altération de ces informations, pour quelque raison que ce soit.

Les marques référencées dans ce serveur sont des marques déposées par le Comité Départemental 13 FSPF ou une filiale du Comité Départemental 13 FSPF à l'exception des autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans ce serveur et propriété de leurs titulaires respectifs.

Le Contenu du site Web du Comité Départemental 13 FSPF est fourni " en l'état ", sans garantie d'aucune sorte, ni expresse, ni tacite autre que celle prévue par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le Contenu réponde aux besoins de l'utilisateur ni que le Contenu soit à jour. Bien que le Comité Départemental 13 FSPF s'efforce de fournir un Contenu fiable sur son site Web, il ne garantit pas que son site Web soit exempt d'inexactitudes, d'erreurs typographiques, d'omissions et /ou de virus. Le Comité Départemental 13 FSPF se réserve à tout moment et sans préavis le droit d'apporter des améliorations et/ou des modifications du Contenu de son site Web.

Dans certains cas, il pourra être communiqué à l’utilisateur un identifiant et un mot de passe. L’utilisateur est seul responsable de l'utilisation de son identifiant et de son mot de passe. Ainsi, toute connexion au site web ou transmission de données effectuées en utilisant le mot de passe ou l'identifiant de l'utilisateur seront réputées avoir été effectuées par l'utilisateur lui-même.

L'utilisateur est seul responsable de toute utilisation des informations contenues sur ce site. Le Contenu du site n'étend pas, ni ne modifie en aucune façon la garantie qui pourrait s'appliquer au titre des relations contractuelles existantes entre l'utilisateur et le Comité Départemental 13 FSPF.

Le Comité Départemental 13 FSPF ne pourra pas être tenu responsable de quelques dommages que ce soit résultant de l'usage de ce site web ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment et sans limitation, tout préjudice financier ou commercial, perte de programme ou de données du système d'information ou autre de l'utilisateur, même si le Comité Départemental 13 FSPF a eu connaissance de la possibilité de survenance de tels dommages.

Le Comité Départemental 13 FSPF peut avoir besoin de certaines informations telles que le nom de l'utilisateur, son adresse professionnelle, son adresse email notamment pour déterminer le représentant du Comité Départemental 13 FSPF le mieux qualifié et pour savoir comment le contacter.

Ces informations seront envoyées au représentant du Comité Départemental 13 FSPF concerné via l'intranet du Comité Départemental 13 FSPF ou tout autre moyen approprié. De telles informations peuvent être copiées, utilisées et ou archivées selon les lois locales en vigueur sur les données personnelles et ne peuvent pas être divulguées à des tiers sauf demande exigée par la loi ou toute autorité judiciaire. L'utilisateur a un droit d'accès, de modification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, il convient de contacter le webmaster : fspf13@yahoo.fr. Vos demandes seront traitées au plus vite

Le site web du Comité Départemental 13 FSPF n'est pas exempt de cookies. Ces cookies ont pour objectif de rechercher l'intérêt des utilisateurs sur certains sujets. Un cookie est un élément de données que le site web du Comité Départemental 13 FSPF peut envoyer au moteur de recherche utilisé par l'utilisateur et qui peut être archivé dans le système de l'utilisateur. Ces cookies sont utilisés pour assister l'utilisateur dans la recherche d'une information appropriée et pour l'adapter à son besoin spécifique.

L'utilisateur est libre de refuser ces cookies en configurant son système en conséquence ; cependant en refusant les cookies, l'utilisateur peut se priver de l'accès à certaines pages du site web du Comité Départemental 13 FSPF.

Le Comité Départemental 13 FSPF n'assume aucune obligation de contrôle des informations que l'utilisateur peut divulguer sur le site web du Comité Départemental 13 FSPF. A ce titre, l'utilisateur garantit que n'importe quelle information ou Elément (le terme "Elément" désigne tout projet, fichier ou autres pièces jointes envoyés) ou commentaires autres que des données personnelles, que l'utilisateur peut transmettre au Comité Départemental 13 FSPF par le site web de cette dernière, ne viole aucun droit de propriété intellectuelle d'un tiers ou une autre loi applicable. De telles informations, ou Eléments ou commentaires, seront traités comme non-confidentiels et non-propriétaires. En soumettant ainsi n'importe quelle information, Elément ou commentaire, l'utilisateur donne au Comité Départemental 13 FSPF tout droit nécessaire, de manière illimité et irrévocable, pour employer, exécuter, montrer, modifier et transmettre de telles informations, Eléments ou commentaires, y compris n'importe quelle suggestion, concept ou savoir-faire. Le Comité Départemental 13 FSPF se réserve le droit d'employer de telles informations, Eléments ou commentaires de n'importe quelle façon qu'elle le choisira.

Toute difficulté, réclamation ou litige provenant ou lié(e) aux présentes Conditions d'Utilisation sera régi(e) selon la loi française. En cas de contestation sur l'interprétation ou l'exécution des présentes Conditions, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents pour connaître du litige. Si n'importe quelle disposition de ces Conditions d'Utilisation est tenue pour être illégale, invalide ou inapplicable, en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les dispositions restantes resteront en vigueur.

Le Comité Départemental 13 FSPF se réserve le droit de modifier les Conditions d'Utilisation de son site web à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs seront automatiquement liés par ces modifications quand ils navigueront sur ce site web et devront périodiquement lire les conditions d'utilisation.

Comité Départemental 13 FSPF, 26 bd Danielle Casanova, 13014 Marseille (FRANCE).

Tél : 04.91.63.28.70 Fax : 04.91.48.29.06. Email : fspf13@yahoo.fr